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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS
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ARNYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARNYS
SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99830227
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2019

Présentation de la marque ARNYS

Déposée le 21 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARNYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS domicilié(e) 14, rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 233 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARNYS est expirée depuis le 21 décembre 2019.

SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS a également déposé les autres marques suivantes : ARNYS , JEAN LUC AMSLER ARNYS , 14 RUE DE SEVRES-PARIS , LE JOUR SE LEVE


SOCIETE NOUVELLE DE CHEMISERIE ARNYS, Société Anonyme - 14, rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France - SIREN 572233005


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414795 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615690 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615689 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

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